Société Arbuste

Date Type Décision
2009-12-01 Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Nomination de co-gérant Télécharger (PDF)
2008-03-19 Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire, Acte sous seing privé, Statuts mis à jour Agrément de nouveaux associés, Cession ou donation de parts, Modification(s) statutaire(s) Afficher Télécharger (PDF)
2007-04-27 Procès-verbal d'assemblée générale, Statuts mis à jour Augmentation du capital social, Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social, Transfert du siège social, Changement de la dénomination sociale, Réduction du capital social Télécharger (PDF)
2006-11-27 Procès-verbal d'assemblée générale, Rapport du commissaire aux comptes, Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s), Changement de forme juridique, Nomination(s) de gérant(s) Télécharger (PDF)
2004-12-21 Liste des sièges sociaux antérieurs, Statuts mis à jour, Procès-verbal d'assemblée générale Transfert du siège social, Modification(s) statutaire(s) Télécharger (PDF)
2001-01-01 Télécharger (PDF)
1998-12-03 Télécharger (PDF)
1998-10-23 Télécharger (PDF)
1993-02-05 Télécharger (PDF)
1992-11-23 Télécharger (PDF)